Reglement Interieur du MC à la Noix

Moto Club à la Noix

Règlement Intérieur

(remis à chaque membre contre signature)

Le présent règlement a été ratifié par l'assemblée générale  du 04  Mars 2011.
Tout membre de l’association s'engage à respecter les termes de ce règlement,
et à assumer ses responsabilités en cas de litige. Le non respect de ce règlement
par le signataire est passible de radiation selon l'article 8 des statuts de l'association.

 

Article 1:

En circulation, chaque membre s'engage à respecter le code de la route (vitesse, alcool,
stupéfiant, assurance et permis), en particulier aux intersections, même si le passage
lui est facilité, à conduire avec prudence afin de ne pas gêner ou de ne porter préjudice
à quiconque, ainsi que les consignes des responsables de la sortie.
Article 2:

Hors circulation, chaque membre s'engage à avoir un comportement correct et qui ne
soit en aucun cas susceptible de gêner ou porter préjudice à quiconque.

Article 3:

En raison de ces engagements (article 1 et 2) chaque membre dégage les organisateurs
de toutes fautes et déclare qu'il assumera pleinement ses responsabilités, sans aucune
assistance ou contrepartie. Les membres s’engagent à renoncer à toutes poursuites à l’encontre du Moto Club à la Noix pour tous dommages corporels ou matériels que l’utilisation de leur véhicule pourrait causer à leur personne ou à des tiers.

Article 4:

Chaque membre reconnaît à tout organisateur le droit de l'exclure de la manifestation,
à tout moment pour non respect de ces engagements et ce sans justification,
indemnisation ou remboursement de ses frais éventuels. Si une exclusion est
prononcée le bureau pourra statuer sur la radiation du signataire selon l'article 8 des
statuts.

Article 5:

Chaque membre autorise la publication des photos et films vidéo réalisés lors des
activités du club.

Article 6:

Chaque membre étant libre de choisir son passager, il engage sa responsabilité quand
au respect du présent règlement par son passager.

Article 7:

Le présent règlement est valable pour toute manifestation organisée par le club, sauf
modification par l'assemblé générale.

Article 8:

Actions de l'Association                                                                                                   L’Association dispose d’un espace de discutions sur le forum Internet : http://lesmotardsalanoix.over-blog.com/                                                                                   Ce forum est ouvert au public, à l’exception de certaines parties entièrement réservées aux membres de l’Association.
L’Association pourra organiser des achats groupés, négocier des tarifs préférentiels auprès de fournisseurs de pièces et d’équipements moto mais aussi produits moto, tee-shirts, porte-clés ....
L'Association organisera des sorties en moto, dans un but touristique et éventuellement culturel lorsque la sortie s'y prête. Par ailleurs l'Association s'autorise toute manifestation festive ou non, qu'elle juge conforme à l'esprit qui l'anime.

Article 9:

- Équipement matériel du pilote
Pour participer aux sorties l'adhérent pilote devra posséder :

• Le permis l'autorisant à la conduite;
• Les assurances obligatoires
• Sa machine devra être conforme aux données du constructeur, en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité, vérifications et pleins étant faits avant le départ.

L'Association se réserve le droit d'exercer des contrôles et de refuser l'accès à une sortie de l'adhérent qui ne répondrait pas aux critères définis, surtout si les responsables estiment que son accès peut être gênant ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Article 10:

Lors des grands projets du Moto-Club donnant droit à une participation financière, les bénéficiaires devront être impérativement membre du moto-club avec plus d’un an d’ancienneté, toutefois le bureau se réserve le droit de pouvoir dans des circonstances particulières passer outre pour récompenser un membre « méritant ».

Article 11:

Certaines années, suivant les résultats financiers, une participation suivie tout au long de l’année pourra être récompensée par un bon d’achat en Carburant dont le montant sera déterminé par le bureau suivant des critères d’attribution définis :

Présence aux réunion, Participation aux ballades, implication dans les manifestations lucratives ou non  du MC.

Fait à Poliénas le 25/02/2011 par les membres du Bureau 2010/2011